REGLEMENT INTERIEUR de L'ASSOCIATION
Article 1. Objectif de l'association

Le but premier de l'association est l'étude des phénomènes aérospatiaux non identifiés. Dans ce cadre elle fait les vérifications des informations provenant des témoins, les vérifications sur le terrain, et recherche les différentes données nécessaires afin de trouver une explication rationnelle et scientifique à l'événement observé. Ces recherches doivent être effectuées de la manière la plus scientifique, de façon pragmatique et objective. L'association ne cherche pas à prouver quoi que ce soit dans les domaines d’intérêts précités.

Conformément à l’article 2 des statuts, l’association SPICA étend ses objectifs à l'étude et à la compréhension des sciences et des phénomènes liés au ciel et à l’espace. Pour cela, elle cherche à observer, apprendre, connaître, suivre l'évolution technique et scientifique dans les domaines de l'astronomie, de l’astrophysique, de l'aéronautique, de la météorologie et de l’astronautique.

L'association Sciences et Phénomènes Insolites du Ciel et de l'Aéronautique (SPICA) se veut en marge de toutes considérations "militante", philosophique, mystique et religieuse.

 

Article 2. Fonctionnement


Pour remplir ses objectifs, SPICA a mis en place une structure permettant de répondre aux besoins de l'association.

2.1 Modalités pratiques des convocations

Les invitations aux réunions, compte-rendu, et informations générales seront transmises, par mèls pour toutes les personnes ayant un accès Internet, par courrier pour les autres. Une confirmation de réception sera demandée pour tout courrier Internet.

Pour les investigations concernant les phénomènes aérospatiaux, les membres, se trouvant au plus près du lieu d'observation, seront invités par téléphone à faire les premières recherches. Toutes les données lui seront transmises téléphoniquement. Un écrit pourra compléter les informations.

2.2 Lieux des réunions

Les réunions se tiennent dans les différentes régions à tour de rôle. Suivant le nombre de participants, les lieux privilégiés seront ceux où l'association aura une salle mise à disposition gratuitement.

Il en est de même pour l'assemblée générale.

2.3 Modalités de participation aux réunions

Les principales réunions ont à l'ordre du jour les domaines d'activité de l'association (informations et formations). Tous les membres, à jour de leurs cotisations peuvent participer aux réunions.

Les réunions se déroulent principalement en fin de semaine. Elles peuvent être suivies par une soirée d'observation du ciel entre adhérents.

2.4 Moyen d'action

Les principaux moyens d'action de l'association sont les réunions de travail, de formation et d'information, les enquêtes sur le terrain et les recherches d'informations auprès des organismes compétents, ainsi que les manifestations organisées par SPICA.

Les membres de l'association pourront participer à des congrès et manifestations organisés par d'autres associations, l'accord d'un membre du CA sera nécessaire pour représenter SPICA.

2.5 Financement des différentes activités

L'association finance les différents domaines d'activité suivant les orientations prises à l'Assemblée générale et suivant les décisions du Conseil d'administration. Elle ne financera pas d'objectifs personnels, mais elle peut aider, informer, conseiller et soutenir de telles actions, si celles-ci sont du domaine de ses compétences. 

Article 3. Rôle du conseil d'administration

3.1 Fonctionnement

Le conseil d'administration est dirigé par le bureau directeur (Président, secrétaire et trésorier). Ils sont responsables devant la loi de toute action de l'association, interne ou externe.

Des responsables d'activité sont nommés afin de superviser une ou plusieurs activités spécifiques. Ils font partie du CA.

De plus, le président se doit d’être compétent dans un domaine d’intérêt au moins de l’association.

Les membres du Conseil d'administration ont tous les pouvoirs pour entreprendre une action quelconque dans le cadre de l’association. Afin de garantir une bonne cohésion au sein de l'association, il est impératif de contacter l'une de ces personnes avant d'entreprendre toute action dans le cadre de l'association.

Les réunions du CA se dérouleront dans les différentes régions, au domicile d'un membre du conseil et ceci à tour de rôle.

3.2 Développement de l'association

Le CA doit développer l'association en utilisant tous les moyens fournis par l'association. Mais le but de l'association n'est pas de faire des adhésions à tout prix. Il se doit donc de déconseiller l'adhésion aux personnes qui, à travers celle-ci, poursuivent un but philosophique, mystique ou religieux.

L'association SPICA n'a rien à proposer en la matière.

3.3 Relation avec les médias

Les membres du CA sont les seules personnes pouvant s'exprimer dans la presse, dans le strict cadre de ses activités et en prenant soin de mettre en avant la neutralité et l'objectivité défendues par l'association, comme exprimé dans l'article 1 du présent règlement.

3.4 Informations

Chaque membre du CA se doit d'informer régulièrement et le plus rapidement possible les autres membres du CA de toute action, information, publication qui viendrait à sa connaissance, afin que tous les membres de l'association puissent avoir l'information le plus rapidement possible.

3.5 Disponibilité

Chaque membre du CA doit pouvoir être, lui ou son adjoint ou à défaut un membre faisant office d'adjoint, facilement joignable par les autres membres du CA ou par les membres de l'association.

3.6 Conditions d'acceptation au CA

Au vu du nombre d'associations ou de groupes et mouvements qui sont reconnus comme étant peu sérieux ou militants ou reconnus comme sectes (cf. Rapport Parlementaire de janvier 1996 sur les sectes en France) dans les domaines d'intérêt et d’investigation de l'association SPICA, et pour éviter toute interaction avec ces milieux, aucun membre du CA ne peut être membre d'une association abordant l'un des thèmes traités dans l'association SPICA, sauf dérogation et après accord de l'ensemble des membres du CA.

Article 4. Rôle des membres

4.1 Développement

Comme pour le CA, chaque membre doit participer au développement de l'association en utilisant les moyens fournis par l'association. Mais comme dans l'article 3.2 du présent règlement, le but de l'association n'est pas de faire des adhésions à tout prix. Chaque membre se doit donc de déconseiller l'adhésion aux personnes qui, à travers celle-ci, poursuivent un but philosophique mystique ou religieux. 

L’association SPICA n'a rien à proposer en la matière.

4.2 Relation avec les médias

Les membres de l'association, autres que les membres du CA, ne peuvent s'exprimer dans la presse au nom de l'association. Si un membre est contacté par les médias, il lui est impératif de contacter un membre du CA pour les recevoir. Il est possible à un membre de l'association de s'exprimer devant la presse, mais uniquement en présence ou suite à une autorisation préalable d'un membre du CA. Les associations adhérentes peuvent s’exprimer devant la presse au nom de leur propre association et suivant les conditions de leurs statuts, elles ne peuvent engager l’association SPICA.

4.3 Informations

Les membres de l'association se doivent d'informer le plus rapidement possible un membre du CA (président ou un responsable d'activité) de toute action, information, publication qui viendrait à sa connaissance. Ceci permet à chaque membre de l'association d'obtenir l'information le plus rapidement possible.

4.4 Respect des autres membres

Chaque membre de l'association s'engage à respecter les idées, et les activités des autres membres, même si celles-ci ne correspondent pas aux siennes. C'est grâce à l'échange d'idées, d'opinions que l'association peut évoluer rapidement.

4.5 Propos nuisibles à l'association

Chaque membre de l'association se doit de signaler à un membre du CA l'intention de tout membre venant à faire partager des propos philosophiques, mystiques ou religieux qui pourraient nuire à l'association SPICA (voir article 10.e des statuts).

 

Article 5. La comptabilité


Le trésorier tient une comptabilité journalière des recettes et dépenses de l'association. Toutes demandes de remboursement de frais ou d'achat pour l'association ne peuvent se faire que sur présentation d'un justificatif ou d'une fiche de caisse ou d'une facture acquittée. Comme spécifié dans les statuts, Article 16, la dépense devra être approuvée ou demandée par le conseil d'administration. Les comptes de l'association sont déposés au Crédit Mutuel.

 

Article 6. Assurance


L'association à une assurance Responsabilité Civile auprès de l'assureur : Groupama. Cette assurance couvre les faits suivants :

 

Article 7. Acceptation des statuts et du règlement intérieur


L'adhésion à l'association implique de facto l'acceptation des statuts et du présent règlement. Ils doivent être communiqués à chaque personne désirant adhérer, et chaque membre doit en avoir pris connaissance.

 

Article 8.

Moyennant le respect des statuts et du présent règlement intérieur, l'association soutient ses membres, en mettant à leur disposition l'ensemble de ses moyens dans le cadre de ses activités.

 

Vos contacts dans l'association :

       Secrétaire                                           Président                                                 Trésorier
M. Jean-Paul FREY                                 Christian MORGENTHALER                Marie-Paule MORGENTHALER
1, rue du Général Mérimée                     3, rue des Pierres                                     3, rue des Pierres
68124 LOGELBACH                                67520 ODRATZHEIM                            67520 ODRATZHEIM
03 89 27 33 69                                           03 88 50 64 26                                           03 88 50 64 26

Responsable Ufologie Jean-Jacques GOETSCHY - 20, rue de Hallen - 68220 HEGENHEIM - 03 89 69 04 24  
Responsable Astronomie et Astronautique Dominique SCHALL - 2, rue de la Libération - 67150 ERSTEIN - 03 88 98 28 37  
Responsable Aéronautique et Webmaster Christian KIEFER - 23, rue du Krappenfels - 57370 TROIS MAISONS - 03 87 24 24 57  

COTISATIONS :

Membres actifs :              28.- Euros
Membres passifs :            19.- Euros
Membres jeunes ou étudiants :          19.- Euros